LA FISCALITÉ ' IMPÔTS SUR SOCIÉTÉS ' COURS & EXERCICES AVEC CORRIGES
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COURS APPROFONDIE EN FISCALITE + EXERCICES & CORRIGEES
COURS APPROFONDIE EN FISCALITÉ
+ EXERCICES & CORRIGÉES
Objectifs
- Maîtriser l’impôt sur les sociétés et l’IR sur revenus professionnels et autres revenus.
- Faire le calcul des impôts correspondants.
- Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux.
LES DIFFERENTES FORMES D'UNE ENTREPRISE
LES DIFFERENTES FORMES
JURIDIQUES D’UNE ENTREPRISE
Forme juridique des sociétés :
1.1- Les sociétés de capitaux ou par action :
1.2-
1.1.1- La Société Anonyme :
1.1.2- La Société en commandite par actions :
1.2- Les Sociétés de personnes ou par intérêt :
1.2.1- la Société en nom collectif:
1.2.2- la Société en commandite simple:
1.2.3- La Société à responsabilité limitée :
1.2.4- La Société en participation :
RESUME DE SYSTEME FISCAL (L.F 2009)
RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN ( Mise à jour L.F. 2009 )
I - IMPOTS DIRECTS
1°/- Impôt sur le revenu (I.R)
2°/- Impôt sur lessociétés (I.S)
3°/- Taxe professionnelle (T.P)
4°/-Taxe d’habitation (T.H)
5°/-Taxe de services communaux (T.S.C)
II - Taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A)
1°/-Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (TSAVA)
2°/-Taxe sur les contrats d’assurance
III - Droits d’enregistrement et de timbre
1°/- Droits d’enregistrement (D.E)
2°/- Droits de Timbre (D.T)
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